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Marques déposées par Christophe GROJEAN
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DOMOA
Marque expirée - Marque en non vigueur

DOMOA
Christophe GROJEAN

Numéro de dépôt :
3649264
Date de dépôt :
09/05/2009
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
09/05/2019
DOMOA de Christophe GROJEAN

Présentation de la marque DOMOA

Déposée par voie électronique le 9 mai 2009 par Christophe GROJEAN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « DOMOA »

Le déposant est Christophe GROJEAN domicilié(e) 8 rue des Bruyères - 69160 - TASSINLA DEMI LUNE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Christophe GROJEAN domicilié(e) 8 rue des Bruyères - 69160 - TASSINLA DEMI LUNE - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMOA est expirée depuis le 9 mai 2019.

Christophe GROJEAN a également déposé les autres marques suivantes : Financière DOMOA , DOMOA INVESTISSEMENT , DOMOA PROMOTION


Christophe GROJEAN - 8 rue des Bruyères - 69160 - TASSINLA DEMI LUNE - France


Christophe GROJEAN - 8 rue des Bruyères - 69160 - TASSINLA DEMI LUNE - France


Publication - Publication le 12 juin 2009 au BOPI 2009-24

Enregistrement sans modification - Publication le 16 oct. 2009 au BOPI 2009-42

Affaires immobilières ; Estimations immobilières ; Gérance de biens immobiliers ; constitution ou investissement de capitaux ; estimations financières (assurances, banques, immobilier).